arrêtés

arrêté de stationnement et de circulation pendant la période estivale dans le hameau de Saleix

avec plan de situation

arrêté règlementant la sonnerie des cloches

durant l'été et les week end

Arrêté règlementant le camping sauvage

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Documents joints

camping ( - 1023.87 Ko)

Décret de reconnaissance de catastrophe naturelle

Reconnaissance de l'Etat

Catastrophe naturelle concernant la commune d'Auzat suite aux intempéries ayant eu lieu entre le 9 et 12 janvier 2022

Interdiction pratique de l'escalade

Interdiction de la pratique de l'escalade au lieu dit falaise école "Raboutou" suite à accident mortel

Arrêté d'alignement à Pradières

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Autorisation ouverture au publicde l'Orriégeoise

Autorisation donnée à M. Rémy MARTIN gérant de l'Orriégeoise d'ouvrir son établissement au public

Acte constitutif d'une régie recette au camping la vernière

Régie recette du Camping La Vernière qui fonctionne du 1er janvier au 31 décembre

Levée des restriction ruisseau Argenssou

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Interdiction de baignade au pont de Gers

Baignade interdite au pont de Gers jusqu'au 31 décembre 2022

Règlementation d'accés à la plaine des sports

Règlementation de l'accès aux véhicules motorisés et cyclistes à la plaine des sports

Interdiction d'utilisation du terrain synthétique

Interdiction d'utilisation au public non sportif et pour un usage non règlementaire

autorisation poursuite exploitation La Vernière

Suite au passage de la commission de sécurité, l'exploitation du Camping La Vernière est autorisée à titre exceptionnel

Règlementation permanente de la circulation à Hourre

Véhicules à moteur interdite sauf, riverains, véhicules de sécurité, secours, gendarmerie, services techniques de la mairie d'Auzat, SMDEA, SDE09, EDF, TELECOM entreprises de travaux

Interdiction canyoning et baignade à l'Argenssou

Arrêtés interdisant la baignade et le canyoning au ruisseau de l'Argenssou et arrêté de levée des restrictions

stationnement interdit aux camping cars sur la commune

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arrêté alignemen rue de la mairie

Alignement par le géomètre de la parcelle A 3601

Arrêté interdiction chiens errants

interdiction de laisser les animaux errants et dangereux divaguer sur la voie publique

Arrêté lignes directrices de gestion

application des conditions statutaires

Documents joints

LDG ( - 338.18 Ko)

ARRETE REGLEMENTANT LA CIRCULATION RUE DE LA MAIRIE

REGLEMENTATION DE LA CIRCULATION RUE DE LA MAIRIE

REGLEMENTATION CIRCULATION RUE DU CENTRE

REGLEMENTATION DE LA CIRCULATION DANS LA RUE DU CENTRE

OPPOSITION DE TRANSFERT DE POUVOIR DE POLICE

Arrêté d'opposition au transfert des pouvoirs de police du maire au président de la CCHA

OPPOSITION TRANSFERT POUVOIRS POLICE AU SMECTIOM

Arrêté d'opposition au transfert des pouvoirs de police du maire à la présidente du SMECTOM

Documents joints

SMECTOM ( - 274.22 Ko)

AUTORISATION OUVERTURE ERP

Autorisation ouverture groupe scolaire crèche halte garderie restaurant scolaire et ALAE dans l'attente du passage de la commission de sécurité

reglementation des places handicapés sur la commune d'auzat

Arrêté réglementant les emplacements réservés aux automobilistes titulaires d'une carte invalidité

arrêté opposition transfert pouvoirs de police du maire

opposition de transfert de pouvoirs de police du maire au président de l'EPCI

Documents joints

epci ( - 344.56 Ko)

Règlementation de la sonnerie des cloches de l'église d'Auzat

Horaires de sonnerie des cloches tous les jours, toute l'année de 9h à 22h